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Identification de l’entreprise : EI Amandine De Smet au capital social de € – SIREN : 504034059 – RCS ou RM : 504 034 059 – Adresse postale : 26 RUE DE LA TUILLERIE, 10700 POUAN-LES-VALLEES – https://www.la-roulotte-mieuxetre.fr/wp-content/uploads/2024/02/CGV.pdf
Directeur de la publication : Amandine De Smet – Contact : 07 86 28 63 08.
Hébergeur : EX2 France
Délégué à la protection des données : Amandine De Smet – ledendamanddouce@gmail.com
Autres contributeurs : ex2 – CP 20031 BP Pharmacie Brunet G7H 7S2 Chicoutimi, Québec CANADA
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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Effective Date: 13-Feb-2024
Last Updated: 13-Feb-2024
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Dernière mise à jour le 13 février 2024
Date d’entrée en vigueur 13 février 2024
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